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Journal n°7614
du 29 août 2003
Arrêté Municipal n° 2003-069 du 19 août 2003 portant délégation de
pouvoirs dans les fonctions de Maire.
, en date du 19 août 2003, a été transmise à S.E. M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 19 août 2003.
Le Maire,
G. MARSAN.
... , en date du 19 août 2003, a été transmise à S.E. M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 19 août 2003.
Le Maire,
G. MARSAN.
...
Journal n°7565
du 20 septembre 2002
Arrêté Municipal n° 2002-81 du 11 septembre 2002 portant délégation de pouvoirs
dans les fonctions de Maire
:
Article Premier.
M. Georges MARSAN, Premier Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du jeudi 19 au lundi 23 septembre 2002 inclus.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 11 ... :
Article Premier.
M. Georges MARSAN, Premier Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du jeudi 19 au lundi 23 septembre 2002 inclus.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 11 ...
Journal n°7559
du 9 août 2002
Arrêté Municipal n° 2002-60 du 6 août 2002 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
:
Article Premier.
M. Henri DORIA, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du lundi 12 au lundi 19 août 2002 inclus.
M. Georges MARSAN, Premier Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du ... :
Article Premier.
M. Henri DORIA, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du lundi 12 au lundi 19 août 2002 inclus.
M. Georges MARSAN, Premier Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire ...
Journal n°7437
du 7 avril 2000
Arrêté Municipal n° 2000-36 du 31 mars 2000 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire
19 ...
Journal n°7403
du 13 août 1999
Arrêté Municipal n° 99-60 du 9 août 1999 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire
:
Article Premier
M. Georges MARSAN, Premier Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du jeudi 19 août au dimanche 19
septembre 1999 inclus.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 9 ... :
Article Premier
M. Georges MARSAN, Premier Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du jeudi 19 août au dimanche 19
septembre 1999 inclus.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en ...
Journal n°7359
du 9 octobre 1998
Arrêté Municipal n° 98-64 du 28 septembre 1998 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
:
Article Premier
M. Roger RICHELMI, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du dimanche 11 octobre 1998 au lundi 19 octobre 1998 inclus.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 28 ... :
Article Premier
M. Roger RICHELMI, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du dimanche 11 octobre 1998 au lundi 19 octobre 1998 inclus.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date ...